Politique de Confidentialité et de Protection des Données

Version 2.1 – Date de révision : 8 Avril 2026

Article 1 : Identification du Responsable de Traitement et du DPO

La société ZeitMeister (ci-après « la Plateforme »), dont le siège social est situé à l'Immeuble Cœur Défense, 110 Esplanade du Général de Gaulle, 92400 Courbevoie, France, agit en qualité de Responsable du Traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Pour garantir la sécurité de vos informations, un Délégué à la Protection des Données (DPO) a été nommé et est joignable à l'adresse suivante : [email protected].

Article 2 : Catégories de Données Collectées

Dans le cadre de l'exploitation de ses services d'intelligence artificielle et d'analyse, ZeitMeister collecte les catégories de données suivantes :

  • Données d'Identité : Nom, prénoms, date de naissance, nationalité et copie des pièces d'identité officielles (cadre KYC).
  • Données de Contact : Adresse e-mail vérifiée, numéro de téléphone mobile actif, adresse de résidence et justificatifs de domicile.
  • Données Techniques et Télémétrie : Adresses IP, identifiants d'appareils, données de navigation, logs de connexion et métadonnées issues de l'interaction avec nos modèles d'IA.
  • Données Financières : Informations sur l'origine des fonds et adresses de portefeuilles numériques, conformément aux obligations de lutte contre le blanchiment (LCB-FT).

Article 3 : Bases Légales et Finalités du Traitement

Le traitement de vos données est effectué sur les bases juridiques prévues par l'Art. 6 du RGPD :

  • Exécution du Contrat : Gestion de l'infrastructure de compte et fourniture des services analytiques.
  • Respect des Obligations Légales : Conformité aux réglementations financières françaises et aux directives de l'AMF/Tracfin.
  • Intérêt Légitime : Sécurisation de la plateforme contre les cyberattaques, prévention de la fraude et optimisation des algorithmes d'IA.
  • Consentement : Pour l'envoi de communications marketing et l'usage de traceurs non essentiels.

Article 4 : Sécurité et Chiffrement des Données

ZeitMeister met en œuvre des protocoles de sécurité de niveau entreprise :

  • Chiffrement AES-256 : Pour le stockage des données au repos.
  • Transport TLS 1.3 : Chiffrement de tous les flux de données entre l'Utilisateur et nos serveurs.
  • Protection Physique : Hébergement sur des infrastructures hautement sécurisées situées au sein de l'Espace Économique Européen (EEE).

Article 5 : Conservation et Archivage

  • Données actives : Conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle.
  • Archives Légales : Conservées pendant une durée de cinq (5) ans après la clôture du compte pour répondre aux obligations de prescription légale et réglementaire.
  • Cookies : Durée de vie maximale de 13 mois.

Article 6 : Exercice de Vos Droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Ces droits peuvent être exercés en contactant le DPO à [email protected]. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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